Accueil Cité scolaire Vie Scolaire - CLG-ECRINS (LES)-ac-AIX_MARS.
Règlement intérieur
Vivre ensemble au Collège les Ecrins
Le collège est un lieu d’instruction, d’éducation et de vie collective où s’appliquent les valeurs fondamentales de la République : la Liberté, l’Egalité et la Fraternité. La mise en œuvre de ces valeurs doit permettre d’offrir une école propice à la réussite et l’épanouissement de tous et de chacun.
A Les droits et les obligations des élèves.
Chaque élève a des droits. Ces droits ne doivent cependant pas porter atteinte aux droits des autres élèves et des adultes, aux activités d’enseignements et aux contenus des programmes, à l’obligation scolaire. Dans le cadre du principe de neutralité et de laïcité, l’exercice du droit des élèves doit être garant de l’épanouissement de chacun en faisant de l’école un lieu calme et serein d’éducation et d’enseignement.
A1 Le droit d’information.
Les élèves et leurs familles reçoivent des informations de la part de l’équipe éducative et des représentants des élèves dans les différentes instances du collège. Cela peut se faire par le biais de l’affichage en vie scolaire, du carnet de liaison, du logiciel informatique du suivi de la scolarité, de documents distribués par l’équipe éducative. Tout affichage en direction des élèves ou distribution de documents dans l’établissement doit faire l’objet d’une demande soumise à autorisation du Chef d’établissement.
A2 Le droit d’expression.
Il s’exerce par l’élève dans le cadre du respect des autres élèves et des adultes. Il s’exerce par l’intermédiaire des représentants des élèves dans les différentes instances représentatives au sein de l’établissement.
A3 Le droit de réunion.
Il est garanti en dehors des heures de cours. Il doit être sollicité par les repésentants des élèves des différentes instances au sein de l’établissement.
A4 Le droit à la sécurité.
Ce droit est garanti selon les modalités figurant dans les différents chapitres du règlement intérieur.
A5 Le droit à l’écoute.
Tout élève peut trouver une écoute auprès de chaque adulte du collège. Chaque élève a également des obligations. Ces obligations sont posées afin de garantir le bon déroulement des enseignements, de la vie au collège et la sécurité de chacun. Ce sont également des contraintes qui doivent permettre la prise de conscience de l’importance des règles à respecter lors d’une vie en communauté.
A6 L’assiduité, la ponctualité et le travail scolaire.
Tous les temps et contenus d’enseignements prévus à l’emploi du temps de l’élève sont obligatoires. Les activités facultatives deviennent obligatoires dès l’instant où l’élève y est inscrit par sa famille. Le rattrapage de tout cours auquel un élève n’a pas participé est obligatoire et relève de sa responsabilité. Lors de son retour en classe, il doit présenter aux professeurs son carnet de liaison (tamponné par la vie scolaire) sur lequel figure la raison de son absence. Afin de mener à bien son parcours scolaire, l’élève doit participer au travail scolaire, accomplir le travail demandé par l’enseignant et respecter les horaires définis par l’emploi du temps ou les modifications éventuelles de celui-ci, notifiées par l’administration.
A7 Le respect d’autrui et du cadre de vie.
Pour que le collège puisse être un lieu d’épanouissement pour chacun, il est indispensable que le respect d’autrui, des biens et de la politesse mutuelle soient les idées fondamentales auxquelles nous nous référions. Les violences verbales, physiques, le harcèlement, le racket, les obscénités, le vol ou la tentative de vol, les dégradations constituent des comportements qui font l’objet d’une sanction disciplinaire et peuvent entraîner une action en justice.
A8 La sécurité et l’hygiène.
L’usage d’objets pouvant être dangereux comme les rollers, les baskets à roulettes, les planches à roulettes, les trottinettes sont interdits dans l’enceinte de l’établissement. Un élève ne peut se déplacer, dans l’établissement, sur un moyen de locomotion (vélo, scooter…) : il doit le déplacer en marchant à ses cotés entre le portail et le parking prévu à cet effet ( et inversement). La détention de tout objet dangereux (arme, arme factice, laser, briquet, allumettes, corde, pétard…) est interdit dans l’établissement. La consommation de chewing gum est interdite durant les séquences d’enseignements. Il est interdit de fumer dans l’établissement. L’introduction ou la consommation de produits stupéfiants ou alcoolisés est interdite dans l’établissement. Les objets non utiles à la scolarité, interdits ou dont l’usage est interdit peuvent faire l’objet d’une confiscation par l’adulte et remis à l’administration pour être rendus aux parents de l’élève concerné.
A9 La tenue vestimentaire.
Un collègien doit adopter une tenue vestimentaire correcte, adaptée aux séquences d’enseignements et aux conditions de sécurité. Le port d’un couvre chef (casquette, bonnet, capuche…) n’est pas autorisé à l’intérieur des bâtiments (sauf prescription médicale). Le port de signes ou de tenues par lesquels les personnes manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdite. A10 Les objets personnels. Seuls les objets à usage scolaire ont vocation à être détenus par le collégien dans l’enceinte de l’établissement. Il est fortement déconseillé d’amener des objets de valeurs ou des sommes d’argent importantes. L’établissement ne peut être tenu responsable des vols ou des dégradations d’objets personnels subis par les élèves. L’utilisation de certains objets non nécessaires à l’activité scolaire (téléphone portable, écouteurs, enceinte) est interdite dans l’établissement. Durant toute activité d’enseignement, l’utilisation par un élève du téléphone portable est interdite. Cela est valable dans l’enceinte de l’établissement tout comme à l’extérieur (sortie scolaire). Les appareils doivent alors être éteints et non visibles. La scolarité de l’élève au Collège Les Ecrins et les outils fondamentaux.
B. Les enseignements.
Ceux-ci sont tous obligatoires (hormi aménagements prévus en équipe éducative et validés par le Chef d’établissement). Le collège marque l'entrée des élèves dans l'enseignement secondaire. Il est organisé en quatre niveaux de la sixième à la troisième et structuré en cycles pédagogiques. Les cycles : - Le cycle 3, cycle de consolidation, unit le CM1, le CM2 et la classe de 6e. Dans ce cycle, la classe de 6e doit permettre aux élèves de s'adapter à l'organisation et au cadre de vie du collège, ainsi que d'assurer la continuité des apprentissages entrepris dans les classes de CM1 et de CM2. - Le cycle 4, cycle des approfondissements, comprend les classes de 5e, de 4e et de 3e. Durant ce cycle, les élèves développent leurs connaissances et compétences dans les différentes disciplines tout en préparant la poursuite de leur formation et leur future participation active à l'évolution de la société.
B1. Les horaires d’enseignements.
L’horaire réglementaire (hors options) est de 26 heures hebdomadaires sur les 4 niveaux. L’enseignement au collège, s’appuie sur des enseignements disciplinaires (dits « obligatoires ») complétés par des enseignements complémentaires (ex : le latin). À chaque niveau, des enseignements complémentaires font partie des 26 heures d'enseignement obligatoire : l'accompagnement personnalisé pour soutenir la capacité d'apprendre et de progresser en développant l'autonomie des élèves et diverses compétences transversales ; les enseignements pratiques interdisciplinaires (EPI), pour construire et approfondir des connaissances et des compétences par une démarche de projet conduisant à une réalisation concrète, individuelle ou collective. Les enseignements complémentaires s'appuient sur les programmes d'enseignement. Toutes les disciplines peuvent y contribuer. Disciplines d’enseignements : Niveau 6ème : Niveau 5ème : Niveau 4ème : Niveau 3ème : Éducation physique et sportive : 4h 3h 3h 3h Arts plastiques : 1h 1h 1h 1h Education musicale : 1h 1h 1h 1h Français : 4,5h 4,5h 4,5h 4h Histoire-géographie-éducation morale et civique : 3h 3h 3h 3,5h Langue vivante (anglais) : 4h 3h 3h 3h Mathématiques : 4,5h 3,5h 3,5h 3,5h Sciences physiques. 1,33h 1,5h 1,5h 1,5h Sciences de la vie et de la terre : 1,33h 1,5h 1,5h 1,5h Technologie : 1,33h 1,5h 1,5h 1,5h Sections sportives : + 2h + 2h + 2h + 2h Bi-langues (italien ou allemand): + 2,5h 2,5h 2,5h 2,5h LV2 (espagnol ou italien ou allemand) : 2,5h 2,5h 2,5h Latin : + 1h + 2h + 2h
B2. Les options.
Le choix d’une option est facultatif. C’est un engagement annuel qui peut, dans une situation exceptionnelle, être remis en cause en cours d’année sur demande écrite de la famille, après accord de l’équipe pédagogique. A la fin de chaque année scolaire, les familles doivent remplir un document préparatoire pour l’année scolaire suivante qui précisera, notamment, le choix des enseignements optionnels.) Il est proposé au Collège Les Ecrins : - En 6ème: Bi-langues allemand, Bi-langues Italien, Section sportive ski et section sportive bike and trail. On peut choisir au plus une option. - En 5ème : Bi-langues allemand. Bi-langues Italien. Sections sportives. Latin. On ne peut cumuler 2 options hormis bi-langues et latin. - En 4ème : Bi-langues allemand. Bi-langues Italien. Sections sportives. Latin. On ne peut cumuler 2 options hormis bi-langues et latin. - En 3ème : Classes à projets (italien, enseignement à la défense et la sécurité civile, arts, sports et sciences) avec, selon le choix de la classe à projet, la possibilité de conserver l’option Bi-langues allemand. Bi-langues Italien. Sections sportives. Latin.
B3. L’orientation en fin de 3ème.
La décision d’orientation de fin de 3ème est un moment très important du parcours scolaire de l’élève. Il importe donc qu’elle corresponde au mieux aux capacités de celui-ci, à ses vœux et à ceux de sa famille. L’orientation en fin de classe de 3ème s’inscrit, au collège d’Embrun, dans le cadre d’une expérimentation intitulée « choix d’orientation laissé à la famille ». L’idée maîtresse de cette expérimentation est d’inscrire la détermination de ce choix dans une dynamique la plus sereine possible. Tout au long de l’année scolaire, le collégien élabore son projet d’orientation. A la fin du mois de mai, il formule des vœux. Le Chef d’établissement du collège prononce, vers le 15 juin et sur avis des membres du Conseil de classe du troisième trimestre, une décision d’orientation pour chaque élève de 3ème. Si celle-ci est conforme au choix familial, elle devient décision définitive. Dans le cas contraire, une rencontre en présence du Principal ou du Principal-adjoint, du Professeur Principal, du Conseiller d’orientation, de l’élève et de la famille est organisée. Après échanges et réflexion, dans le cadre de l’expérimentation du choix laissé à la famille, celle-ci indique sa décision définitive. Le Principal prononce alors la décision d’orientation. A la fin du mois de juin, Monsieur le Directeur Académique affecte le collégien en Lycée. La construction d’un projet d’orientation est une démarche familiale. Cependant, elle se réalise autour des envies, des capacités et des résultats scolaires du collégien.
C. L’évaluation.
L’évaluation du travail scolaire relève de la responsabilité de l’enseignant. Les résultats scolaires sont évalués par des notes de 0 à 20, ainsi que par l’acquisition progressive de compétences définies dans le cadre du socle commun de connaissances, de compétences et de culture pour les élèves. Les parents aident et accompagnent leur enfant en suivant son travail scolaire et ses résultats : - sur le cahier de texte ou agenda individuel de l’élève ; - avec l’application informatique de suivi scolaire (il est remis à l’élève ainsi qu’à chaque représentant légal de l’enfant, en début d’année scolaire, des codes permettant l’accès à cette application). On trouve sur cette application les notes de l’élève et le cahier de texte électronique ; - à la lecture du bulletin trimestriel. Sur celui-ci, peuvent figurer, dans le cadre du bilan trimestriel, des encouragements, des compliments ou des félicitations du conseil de classe. Tout engagement de l’élève (participation à une instance de la vie du collège, engagement citoyen à travers une action ou un club…) sera valorisé et figurera dans le dossier scolaire de l’élève. A l’issu des cycles 3 (fin de 6ème) et cycle 4 (fin de 3ème), les élèves sont évalués dans 5 domaines de formation (Les langages pour penser et communiquer-Les méthodes et outils pour apprendre-La formation de la personne et du citoyen-Les systèmes naturels et les systèmes techniques-Les représentations du monde et l’activité humaine). Cette évaluation de fin de cycle apparait dans le livret scolaire de l’élève et est portée à la connaissance de la famille. Un élève absent, avant une évaluation, ne peut en être dispensé si il est présent le jour de l’évaluation: il doit rattraper les cours manqués avant son retour. Un élève absent lors d’une évaluation pourra se voir proposer un devoir identique ou équivalent par son professeur si celui-ci estime cela nécessaire.
D. Le carnet de liaison.
Le carnet de liaison est distribué à chaque collégien au début de l’année scolaire. C’est le document officiel d’identité de l’élève (photo collée au dos du carnet indispensable) qui ne peut en aucun cas dégradé ou décoré. Au collège, l’élève doit toujours être en sa possession car tout personnel (par délégation du Chef d’établissement) est en droit de lui en demander l’examen. Le carnet doit être consulté très régulièrement et signé par les parents afin d’accompagner l’élève dans sa scolarité. Il doit être utilisé en cas d’absence, de retard, de communication avec un personnel du collège. Lors d’un oubli, d’une dégradation ou d’une décoration, l’élève est passible d’une punition voire d’une sanction en cas de récidive. En cas de perte, les représentaux légaux sont tenus à l’achat d’un nouveau carnet au prix de 2 euros (prix fixé en Conseil d’administration). Cette achat se fera après une demande écrite auprès du Chef d’établissement.
E. Les manuels et les affaires scolaires.
Les manuels scolaires sont la propriété de l’établissement et sont prêtés à l’élève durant l’année scolaire. il est nécessaire d’en prendre le plus grand soin, de les couvrir et d’y faire figurer le nom, le prénom et la classe de l’élève. En cas de perte ou de dégradation d’un manuel, les représentants légaux de l’élève sont tenus à le remplacer ou s’acquitter de la valeur du bien auprès du collège. Un élève manisfestant le désir d’apprendre et de travailler, vient en classe avec le matériel demandé par le professeur. Le collégien est seul responsable de ses affaires. Les objets perdus sont à réclamer à la vie scolaire. La discipline au Collège. Une punition ou une sanction disciplinaire relève d’un caractère éducatif. Elle doit responsabiliser l’auteur de la faute et réparer l’erreur commise. Une procédure disciplinaire peut être engagée pour des manquements graves (notamment pour des actes de violence) et aboutir à la convocation du Conseil de discipline. Les principes généraux du droit s’appliquent quelque soient les modalités de la procédure disciplinaire : - le principe de légalité des fautes et des sanctions : il est nécessaire d’inscrire les punitions et les sanctions dans le cadre du règlement intérieur afin que chacun soit en mesure de savoir ce qu’il risque lorsqu’il commet une transgression ; - un élève ne peut faire l’objet de plusieurs sanctions au sein de l’établissement à raison des mêmes faits. Pour autant, ce principe ne fait pas obstacle à la prise en compte des faits antérieurs pour apprécier le degré de la sanction qui doit être infligée en cas de nouvelle faute; - le principe de contradiction : L’expression des 2 parties doit permettre à chacun d’exprimer son point de vue, de s’expliquer et de se défendre ; - le principe de proportionalité : la sanction doit être graduée en fonction de la gravité des faits. - le principe d’individualisation : Une punition ou une sanction s’adresse à une personne : il doit être tenu compte du degré de responsabilité de l’élève qui a commis la faute. Le principe d’individualisation n’est toutefois pas exclusif de sanctions prononcés à raison de faits commis par un groupe d’élèves identifiés. Il convient d’établir, dans la mesure du possible, les degrés de responsabilité de chacun afin d’individualiser la sanction, ce qui n’exclut pas qu’elle soit identique pour plusieurs élèves.
F. Les punitions.
Ce sont des mesures graduelles prononcées à la suite d’évènements qui ont entraîné la perturbation de la vie de la classe ou de l’établissement. Elles font suite au non respect du règlement intérieur. Le manque de travail, les devoirs non faits ou on rendus, les retards répétés, les absences non justifiées et les incivilités sont des manquements au règlement intérieur. Les punitions peuvent être prononcées par un personnels de direction, un personnel d’éducation et de vie scolaire, par un enseignant à leur propre initiative ou sur proposition d’un autre membre de la communauté éducative. Les punitions scolaires sont : - une convocation de l’élève, si besoin en présence de sa famille ; - des excuses orales ou écrites prononcées par l’élève puni ; - une observation dans le carnet de liaison ; - une confiscation provisoire de tout objet perturbant le cours ou la vie de l’établissement. Cet objet sera récupéré par la famille auprès d’un personnel de direction ; - un travail supplémentaire corrigé par celui qui la prescrit ; - une retenue sur ou en dehors du temps scolaire ; - une exclusion ponctuelle de cours. La famille est tenue au courant de la punition infligée à son enfant.
G. Les sanctions disciplinaires.
Ce sont des mesures prononcées par le Chef d’établissement ou le conseil de discipline. Elles concernent les atteintes aux personnes et aux biens, les manquements graves ou répétés aux obligations de l’élève. Les sanctions disciplinaires sont : - l’avertissement ; - le blâme ; - la mesure de responsabilisation : participation, en dehors des heures de cours, à des actions de solidarité, culturelles ou de formation à des fins éducatives. Cette mesure ne peut dépasser 20 heures. Elle peut se dérouler dans l’établissement ou à l’extérieur au sein d’une association agrée, d’une collectivité territoriale ou d’une administration de l’Etat. Les lieux d’accueil en dehors de l’établissement pour l’application de cette sanction font l’objet d’une convention avec le collège. La mesure de responsabilisation, en dehors de l’établissement, sera mise en place après accord de la famille (pour l’élève mineur). En cas de refus, l’élève sera sanctionné dans l’établissement ; - l’exclusion de la classe. Celle-ci s’applique à toutes cours et ne peut excéder 8 jours. Durant cette exclusion, l’élève est accueilli au collège ; - l’exclusion temporaire de l’établissement ou du service de demi-pension. Cette exclusion ne peut excéder 8 jours ; - l’exclusion définitive de l’établissement ou du service de demi-pension. Cette sanction ne peut être prononcée que par le conseil de discipline. Toutes les sanctions peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel. Les sanctions d’avertissement, de blâme, et de mesure de responsabilisation sont effacées du dossier administratif de l’élève à la fin de l’année scolaire. Les autres sanctions, hormis l’exclusion définitive, sont effacées de ce dossier au bout d’un an à partir de la date à laquelle elle ont été prononcées.
H. Les mesures de prévention et d’accompagnement.
Les mesures de prévention et d’accompagnement ont pour ambition d’éviter la survenance ou la répétition d’un acte répréhensible. Ces mesures peuvent prendre la forme : - d’un engagement écrit ou oral de l’élève ; - d’un tutorat de l’élève par un personnel volontaire du collège, désigné par le Chef d’établissement ; - d’une fiche de suivi sur laquelle figure les objectifs en terme de comportement et de travail donné à l’élève et la durée de la mesure. Cette mesure nécessite l’adhésion de l’élève et de sa famille.
I. Les mesures de réparation.
La finalité de cette mesure est d’amener l’élève à s’interroger sur le sens de sa conduite et de lui faire prendre conscience des conséquences de ses actes. L’élève peut être amené à présenter des excuses orales ou écrites. Il peut lui être proposé de réparer les dommages qu’il a causé en effectuant une prestation (dans la limite de ses capacités) gratuite au profit de l’établissement. La famille peut avoir à rembourser les dégâts occasionnés par leur enfant.
J. Les instances disciplinaires.
J1. La commission éducative.
Le Chef d’établissement préside cette commission qui est chargée la situation d’un élève dont le comportement est inadapté au règles de vie du collège ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires. La commission a un rôle de médiation et de remotivation de l’élève. Elle peut donner un avis au Chef d’établissement sur la mise en place de mesures de prévention, d’accompagnement ou de sanctions disciplinaires. Etabli en conseil d’administration, en début d’année scolaire, la commission éducative est composé du Chef d’établissement et de son adjoint, d’un CPE, de représentants des enseignants (notamment de la classe de l’élève concerné), de représentants des parents d’élèves, de représentants des élèves et d’un représentant des ATTEE. Toutes personnes de la communauté éducative pouvant aidées au déroulement de la commission peuvent être invitées. L’élève est convoqué ainsi que ses représentants légaux.
J2. Le conseil de discipline.
Le Chef d’établissement convoque et préside, conformément aux textes en vigueur, le conseil de discipline pour examiner et statuer sur les cas les plus graves de manquements et d’atteintes aux personnes et aux biens. En certaines situations, et notamment pour garantir l’ordre à l’intérieur de l’établissement, le Chef d’établissement peut, par mesure conservatoire, interdire l’accès à l’établissement à l’élève convoqué au conseil de discipline jusqu’à la tenue de celui-ci. Organisation des enseignements et fonctionnement de l’établissement.
K. Horaires des sonneries, circulation dans l’établissement, usage des casiers et régimes de sortie.
Les cours ont une durée de 55 minutes. Les horaires de sonnerie sont : 7h10 (pour les lycéens internes), 7h55, 8h00 (début des cours), 8h55, 9h50 (début de la récréation), 10h05, 11h00, 11h55, 12h50, 13h00, 13h55, 14h50, 15h45 (début de la récréation), 16h00, 16h55, 17h50 (pour les lycéens). Les élèves sont accueillis à partir de 7h45. Ils doivent se ranger et attendre leur professeur ou un personnel de la vie scolaire, dans la cours et l’emplacement prévu à cet effet, aux sonneries de 7h55, de 10h05, de 13h00 et de 16h00. Ils se rendent, alors, en classe en bon ordre. Durant une heure de cours, les élèves ne sont autorisés à sortir de la classe qu’exceptionnellement,en cas d’urgence : ils seront alors accompagnés d’un camarade désigné par le professeur afin de se rendre en vie scolaire. Les inter-classes sont des temps durant lesquels les élèves se rendent directement devant la classe du cours suivant. Ces déplacement se font de façon rapide et discrète afin de ne pas perturber les autres cours. Durant les instants où il n’y a pas cours : - après la dernière heure de cours de la demi-journée, l’élève se présente au portail pour sortir si le régime de sortie, choisi par la famille, le lui permet, ou se rend en permanence, dans le cas contraire; - entre 2 heures de cours, il se rend en permanence. En permanence, on lui permettra, à sa demande et selon les places disponibles, de se rendre au C.D.I ou au foyer. Il n’est pas autorisé de stationner dans l’établissement ailleurs que dans ces 3 endroits (permanence, foyer et CDI), hormis de 7h45 à 7h55 et de 12h à 14h, moments durant lesquels l’élève peut rester dans la cours. Les casiers sont accessibles de 7h45 à 7h55, aux récréations, de 12h à 14h et aux dernières heures de cours par demi-journée. Le casier est attribué à l’année par la Vie scolaire. Les élèves de 6ème et de 5ème sont prioritaires pour l’obtention d’un casier. Ceux-ci doivent être libérés à la fin de l’année scolaire. Il se peut qu’un casier soit partagé à 2 collégiens. L’achat d’un cadenas est à la charge de la famille.
K1. Les régimes de sortie de l’établissement.
Le régime de sortie (et d’entrée) de l’établissement est choisi par la famille en début d’année scolaire. Il est modifiable, exceptionnellement, sur demande écrite adressée au Chef d’établissement : Régime 1 : Entrées et sorties aux heures d’ouverture de l’établissement (8h-17h). Régime 2 : Entrées et sorties aux heures de l’emploi du temps habituel. Régime 3 : Entrées et sorties avancées (ou reculées) en cas d’absence d’un professeur.
L. Contrôle des retards et de l’assiduité.
Tout élève du collège est soumis à l’obligation scolaire jusqu’à 16 ans. La présence à tous les cours est obligatoire. Tout absence imprévue doit être signalée par la famille à la vie scolaire, le jour même, par téléphone. Toute absence prévue doit être signalée par écrit au Chef d’établissement. Dans les 2 cas, les absences doivent être justifiées et visées, par écrit, dans le carnet de liaison, lors du retour de l’élève au collège. L’élève absent doit présenter son carnet de liaison à la vie scolaire avant de reprendre les cours.
M. Cas de la dispense en enseignement de l’EPS.
L’enseignement de l’EPS ne se limitant pas qu’à la pratique d’une activité sportive, les élèves, dans la limite de leur état de santé, peuvent avoir une activité physique adaptée ou tenir certains rôles sociaux durant la séquence de cours. En cas de dispense d’EPS de longue durée, le certificat médical devra être rédigé en termes d’inaptitude partielle ou totale. Le professeur décidera alors d’une participation adaptée au cours ou non. Pour toute dispense exceptionnelle (une seule séance), la famille fait une demande par le biais du carnet de liaison. En cas de répétition de ce type de demande, l’élève sera reçu par le médecin scolaire. Une tenue de sport adaptée à la pratique est exigée. Pour des raisons de sécurité, le port d’objet tels que les bijoux, le bracelet, la montre, la chaîne, le piercing…est interdit durant la séquence d’EPS. Les lieux du Collège.
N. La salle de permanence :
La salle de permanence est un espace de travail placé sous l’autorité d’un Personnel de la vie scolaire.
O. Le CDI
Le Centre de Documentation et d’Information est un espace de travail placé sous la responsabilité d’un professeur documentaliste. Le collégien doit y être silencieux ou respecter le calme en parlant à voix basse. Il peut emprunter des livres après accord du Professeur documentaliste. Il en est alors responsable au même titre que les manuels scolaires. Un élèves peut se rendre au CDI en groupe sous la responsabilité d‘un de ses professeurs ou individuellement après accord et passage à la vie scolaire. En entrant au CDI, il dépose son carnet de liaison, à l’endroit prévu à cet effet.
P. Le foyer des collégiens
Le foyer des collégiens est un espace placé sous la responsabilité d’un personnel de la vie scolaire. C’est un lieu de détente dans lequel il peut être proposé aux élèves des jeux ou des animations. Un élève peut se rendre au foyer après accord et passage à la vie vie scolaire.
Q. La demi-pension et le réfectoire.
La demi-pension fonctionne du lundi au vendredi (5 jours). Les repas sont pris dans un self commun avec les lycéens. Selon l’emploi du temps, les élèves se rendent librement à la demi-pension entre 11h30 et 13h45. Les menus sont consultables et affichés une semaine à l’avance. L’organisation du service de restauration s’appuie sur le règlement intérieur « du Service de restauration et d’hebergement » distribué aux familles dans le dossier d’inscription de l’élève (au début de chaque année scolaire). Aucun aliment ou boisson extérieurs sont autorisés à pénétrer dans l’enceinte de l’établissement (hormis P.A.I). Aucun aliment ou boisson distribués dans le cadre de la demi-pension sont autorisés à sortir du réfectoire.
R. Le service d’infirmerie, soins médicaux et urgences
Tout élève qui en éprouve le besoin, durant le temps scolaire, peut se rendre à l’infirmerie. Il peut s’y rendre seul durant les récréations ou les temps de repas. Il doit en demander l’autorisation à l’adulte référent le reste du temps (professeur ou personnel de vie scolaire) qui lui accordera le déplacement accompagné d’un camarade. Ce dernier retournera rapidement en cours après l’accompagnement. Le passage à l’infirmerie sera consigné dans le carnet de correspondance de l’élève. Tous médicaments prescris par ordonnance et devant être pris par un élève sur le temps scolaire doivent être déposés à l’infirmerie de la cité scolaire. La prise de médicament, dans l’enceinte de l’établissement, n’est pas autorisée sans l’aval d’une des infirmière de la cité scolaire. Conformément au Bulletin Officiel du 06/01/2000, aucun médicament ne sera fourni par le collège lors des sorties scolaires ou des voyages, hormis ceux prévus dans le cadre des P.A.I santé. Sauf cas de nécessité absolue, les élèves ne sont pas autorisés à sortir de cours afin de bénéficier de soin. Le protocole, en cas d’urgence médicale, prévoit l’alerte du SAMU (15) qui envoie les secours et décidera de l’orientation vers le service hospitalier le plus adapté à la situation.
S. Le service social au sein du Collège
L’assistante sociale fait partie intégrante de l’équipe éducative : elle est la conseillère sociale des élèves, de leur famille et de l’établissement . Ses permanences s’adressent à tous les élèves de la cité scolaires’ils rencontrent à un moment donné des difficultés diverses, internes ou externes à l’établissement de nature à perturber leur scolarité. Elle accompagne et soutient également les parents dans leur fonction éducative de manière à ce que des problèmes financiers, familiaux ou autres ne puissent être un obstacle à l’épanouissement de l’élève et à la poursuite d’études. Sa mission de protection de l’enfance l’oblige à travailler également avec des partenaires sociaux ou autres extérieurs. L’assistant sociale scolaire participe à préserver un climat scolaire bienveillant pour tous, à lutter contre les inégalités sociales ou toutes formes de discriminations ou de violences. Les associations du Collège .
T. L’association sportive.
Par le biais des professeurs d’E.P.S, cette association propose, aux élèves adhérants, la pratique d’activités sportives et la participation à des compétitions (hors des heures d’enseignements obligatoires). L’adhésion qui se fait à la rentrée par le paiement d’une cotisation est facultative. L’association adhère à l’Union Nationale du Sport Scolaire. Un calendrier est établi en début d’année scolaire pour déterminer les créneaux horaires et les les activités correspondantes. Un tableau d’affichage est prévue dans le hall d’entrée pour la communication et les informations concernant l’association sportive.
U. Le Foyer Socio-Educatif.
Cette association propose à ses adhérents des activités à caractère culturel, artistique et éducatif. Elle se gère de manière autonome, dans le respect des principes et des règles du fonctionnement du collège. L’usage de l’outil informatique et le droit à l’image.
V. La charte d’utilisation de l’outil informatique et numérique.
L’utilisation des matériels et services informatiques au sein de l’établissement est régi par une charte d’utilisation. Celle-ci précise les conditions d’utilisation des différentes ressources informatiques au sein de l’établissement. Toute utilisation du nom ou de l’image, ou toute atteinte à l’honneur ou à la réputation de l’établissement ou d’un membre de la communauté éducative, qu’elle soit effectuée au sein du collège ou en dehors, et par quelque moyen que se soit, est passible de sanctions disciplinaires, en plus d’éventuelles poursuites pénales. La prise d’image ou de son de tout personnel ou de tout élève sans autorisation explicite est strictement interdite.
A3 Le droit de réunion.
Il est garanti en dehors des heures de cours. Il doit être sollicité par les repésentants des élèves des différentes instances au sein de l’établissement.
A4 Le droit à la sécurité.
Ce droit est garanti selon les modalités figurant dans les différents chapitres du règlement intérieur.
A5 Le droit à l’écoute.
Tout élève peut trouver une écoute auprès de chaque adulte du collège. Chaque élève a également des obligations. Ces obligations sont posées afin de garantir le bon déroulement des enseignements, de la vie au collège et la sécurité de chacun. Ce sont également des contraintes qui doivent permettre la prise de conscience de l’importance des règles à respecter lors d’une vie en communauté.
A6 L’assiduité, la ponctualité et le travail scolaire.
Tous les temps et contenus d’enseignements prévus à l’emploi du temps de l’élève sont obligatoires. Les activités facultatives deviennent obligatoires dès l’instant où l’élève y est inscrit par sa famille. Le rattrapage de tout cours auquel un élève n’a pas participé est obligatoire et relève de sa responsabilité. Lors de son retour en classe, il doit présenter aux professeurs son carnet de liaison (tamponné par la vie scolaire) sur lequel figure la raison de son absence. Afin de mener à bien son parcours scolaire, l’élève doit participer au travail scolaire, accomplir le travail demandé par l’enseignant et respecter les horaires définis par l’emploi du temps ou les modifications éventuelles de celui-ci, notifiées par l’administration.
A7 Le respect d’autrui et du cadre de vie.
Pour que le collège puisse être un lieu d’épanouissement pour chacun, il est indispensable que le respect d’autrui, des biens et de la politesse mutuelle soient les idées fondamentales auxquelles nous nous référions. Les violences verbales, physiques, le harcèlement, le racket, les obscénités, le vol ou la tentative de vol, les dégradations constituent des comportements qui font l’objet d’une sanction disciplinaire et peuvent entraîner une action en justice.
A8 La sécurité et l’hygiène.
L’usage d’objets pouvant être dangereux comme les rollers, les baskets à roulettes, les planches à roulettes, les trottinettes sont interdits dans l’enceinte de l’établissement. Un élève ne peut se déplacer, dans l’établissement, sur un moyen de locomotion (vélo, scooter…) : il doit le déplacer en marchant à ses cotés entre le portail et le parking prévu à cet effet ( et inversement). La détention de tout objet dangereux (arme, arme factice, laser, briquet, allumettes, corde, pétard…) est interdit dans l’établissement. La consommation de chewing gum est interdite durant les séquences d’enseignements. Il est interdit de fumer dans l’établissement. L’introduction ou la consommation de produits stupéfiants ou alcoolisés est interdite dans l’établissement. Les objets non utiles à la scolarité, interdits ou dont l’usage est interdit peuvent faire l’objet d’une confiscation par l’adulte et remis à l’administration pour être rendus aux parents de l’élève concerné.
A9 La tenue vestimentaire.
Un collègien doit adopter une tenue vestimentaire correcte, adaptée aux séquences d’enseignements et aux conditions de sécurité. Le port d’un couvre chef (casquette, bonnet, capuche…) n’est pas autorisé à l’intérieur des bâtiments (sauf prescription médicale). Le port de signes ou de tenues par lesquels les personnes manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdite. A10 Les objets personnels. Seuls les objets à usage scolaire ont vocation à être détenus par le collégien dans l’enceinte de l’établissement. Il est fortement déconseillé d’amener des objets de valeurs ou des sommes d’argent importantes. L’établissement ne peut être tenu responsable des vols ou des dégradations d’objets personnels subis par les élèves. L’utilisation de certains objets non nécessaires à l’activité scolaire (téléphone portable, écouteurs, enceinte) est interdite dans l’établissement. Durant toute activité d’enseignement, l’utilisation par un élève du téléphone portable est interdite. Cela est valable dans l’enceinte de l’établissement tout comme à l’extérieur (sortie scolaire). Les appareils doivent alors être éteints et non visibles. La scolarité de l’élève au Collège Les Ecrins et les outils fondamentaux.
B. Les enseignements.
Ceux-ci sont tous obligatoires (hormi aménagements prévus en équipe éducative et validés par le Chef d’établissement). Le collège marque l'entrée des élèves dans l'enseignement secondaire. Il est organisé en quatre niveaux de la sixième à la troisième et structuré en cycles pédagogiques. Les cycles : - Le cycle 3, cycle de consolidation, unit le CM1, le CM2 et la classe de 6e. Dans ce cycle, la classe de 6e doit permettre aux élèves de s'adapter à l'organisation et au cadre de vie du collège, ainsi que d'assurer la continuité des apprentissages entrepris dans les classes de CM1 et de CM2. - Le cycle 4, cycle des approfondissements, comprend les classes de 5e, de 4e et de 3e. Durant ce cycle, les élèves développent leurs connaissances et compétences dans les différentes disciplines tout en préparant la poursuite de leur formation et leur future participation active à l'évolution de la société.
B1. Les horaires d’enseignements.
L’horaire réglementaire (hors options) est de 26 heures hebdomadaires sur les 4 niveaux. L’enseignement au collège, s’appuie sur des enseignements disciplinaires (dits « obligatoires ») complétés par des enseignements complémentaires (ex : le latin). À chaque niveau, des enseignements complémentaires font partie des 26 heures d'enseignement obligatoire : l'accompagnement personnalisé pour soutenir la capacité d'apprendre et de progresser en développant l'autonomie des élèves et diverses compétences transversales ; les enseignements pratiques interdisciplinaires (EPI), pour construire et approfondir des connaissances et des compétences par une démarche de projet conduisant à une réalisation concrète, individuelle ou collective. Les enseignements complémentaires s'appuient sur les programmes d'enseignement. Toutes les disciplines peuvent y contribuer. Disciplines d’enseignements : Niveau 6ème : Niveau 5ème : Niveau 4ème : Niveau 3ème : Éducation physique et sportive : 4h 3h 3h 3h Arts plastiques : 1h 1h 1h 1h Education musicale : 1h 1h 1h 1h Français : 4,5h 4,5h 4,5h 4h Histoire-géographie-éducation morale et civique : 3h 3h 3h 3,5h Langue vivante (anglais) : 4h 3h 3h 3h Mathématiques : 4,5h 3,5h 3,5h 3,5h Sciences physiques. 1,33h 1,5h 1,5h 1,5h Sciences de la vie et de la terre : 1,33h 1,5h 1,5h 1,5h Technologie : 1,33h 1,5h 1,5h 1,5h Sections sportives : + 2h + 2h + 2h + 2h Bi-langues (italien ou allemand): + 2,5h 2,5h 2,5h 2,5h LV2 (espagnol ou italien ou allemand) : 2,5h 2,5h 2,5h Latin : + 1h + 2h + 2h
B2. Les options.
Le choix d’une option est facultatif. C’est un engagement annuel qui peut, dans une situation exceptionnelle, être remis en cause en cours d’année sur demande écrite de la famille, après accord de l’équipe pédagogique. A la fin de chaque année scolaire, les familles doivent remplir un document préparatoire pour l’année scolaire suivante qui précisera, notamment, le choix des enseignements optionnels.) Il est proposé au Collège Les Ecrins : - En 6ème: Bi-langues allemand, Bi-langues Italien, Section sportive ski et section sportive bike and trail. On peut choisir au plus une option. - En 5ème : Bi-langues allemand. Bi-langues Italien. Sections sportives. Latin. On ne peut cumuler 2 options hormis bi-langues et latin. - En 4ème : Bi-langues allemand. Bi-langues Italien. Sections sportives. Latin. On ne peut cumuler 2 options hormis bi-langues et latin. - En 3ème : Classes à projets (italien, enseignement à la défense et la sécurité civile, arts, sports et sciences) avec, selon le choix de la classe à projet, la possibilité de conserver l’option Bi-langues allemand. Bi-langues Italien. Sections sportives. Latin.
B3. L’orientation en fin de 3ème.
La décision d’orientation de fin de 3ème est un moment très important du parcours scolaire de l’élève. Il importe donc qu’elle corresponde au mieux aux capacités de celui-ci, à ses vœux et à ceux de sa famille. L’orientation en fin de classe de 3ème s’inscrit, au collège d’Embrun, dans le cadre d’une expérimentation intitulée « choix d’orientation laissé à la famille ». L’idée maîtresse de cette expérimentation est d’inscrire la détermination de ce choix dans une dynamique la plus sereine possible. Tout au long de l’année scolaire, le collégien élabore son projet d’orientation. A la fin du mois de mai, il formule des vœux. Le Chef d’établissement du collège prononce, vers le 15 juin et sur avis des membres du Conseil de classe du troisième trimestre, une décision d’orientation pour chaque élève de 3ème. Si celle-ci est conforme au choix familial, elle devient décision définitive. Dans le cas contraire, une rencontre en présence du Principal ou du Principal-adjoint, du Professeur Principal, du Conseiller d’orientation, de l’élève et de la famille est organisée. Après échanges et réflexion, dans le cadre de l’expérimentation du choix laissé à la famille, celle-ci indique sa décision définitive. Le Principal prononce alors la décision d’orientation. A la fin du mois de juin, Monsieur le Directeur Académique affecte le collégien en Lycée. La construction d’un projet d’orientation est une démarche familiale. Cependant, elle se réalise autour des envies, des capacités et des résultats scolaires du collégien.
C. L’évaluation.
L’évaluation du travail scolaire relève de la responsabilité de l’enseignant. Les résultats scolaires sont évalués par des notes de 0 à 20, ainsi que par l’acquisition progressive de compétences définies dans le cadre du socle commun de connaissances, de compétences et de culture pour les élèves. Les parents aident et accompagnent leur enfant en suivant son travail scolaire et ses résultats : - sur le cahier de texte ou agenda individuel de l’élève ; - avec l’application informatique de suivi scolaire (il est remis à l’élève ainsi qu’à chaque représentant légal de l’enfant, en début d’année scolaire, des codes permettant l’accès à cette application). On trouve sur cette application les notes de l’élève et le cahier de texte électronique ; - à la lecture du bulletin trimestriel. Sur celui-ci, peuvent figurer, dans le cadre du bilan trimestriel, des encouragements, des compliments ou des félicitations du conseil de classe. Tout engagement de l’élève (participation à une instance de la vie du collège, engagement citoyen à travers une action ou un club…) sera valorisé et figurera dans le dossier scolaire de l’élève. A l’issu des cycles 3 (fin de 6ème) et cycle 4 (fin de 3ème), les élèves sont évalués dans 5 domaines de formation (Les langages pour penser et communiquer-Les méthodes et outils pour apprendre-La formation de la personne et du citoyen-Les systèmes naturels et les systèmes techniques-Les représentations du monde et l’activité humaine). Cette évaluation de fin de cycle apparait dans le livret scolaire de l’élève et est portée à la connaissance de la famille. Un élève absent, avant une évaluation, ne peut en être dispensé si il est présent le jour de l’évaluation: il doit rattraper les cours manqués avant son retour. Un élève absent lors d’une évaluation pourra se voir proposer un devoir identique ou équivalent par son professeur si celui-ci estime cela nécessaire.
D. Le carnet de liaison.
Le carnet de liaison est distribué à chaque collégien au début de l’année scolaire. C’est le document officiel d’identité de l’élève (photo collée au dos du carnet indispensable) qui ne peut en aucun cas dégradé ou décoré. Au collège, l’élève doit toujours être en sa possession car tout personnel (par délégation du Chef d’établissement) est en droit de lui en demander l’examen. Le carnet doit être consulté très régulièrement et signé par les parents afin d’accompagner l’élève dans sa scolarité. Il doit être utilisé en cas d’absence, de retard, de communication avec un personnel du collège. Lors d’un oubli, d’une dégradation ou d’une décoration, l’élève est passible d’une punition voire d’une sanction en cas de récidive. En cas de perte, les représentaux légaux sont tenus à l’achat d’un nouveau carnet au prix de 2 euros (prix fixé en Conseil d’administration). Cette achat se fera après une demande écrite auprès du Chef d’établissement.
E. Les manuels et les affaires scolaires.
Les manuels scolaires sont la propriété de l’établissement et sont prêtés à l’élève durant l’année scolaire. il est nécessaire d’en prendre le plus grand soin, de les couvrir et d’y faire figurer le nom, le prénom et la classe de l’élève. En cas de perte ou de dégradation d’un manuel, les représentants légaux de l’élève sont tenus à le remplacer ou s’acquitter de la valeur du bien auprès du collège. Un élève manisfestant le désir d’apprendre et de travailler, vient en classe avec le matériel demandé par le professeur. Le collégien est seul responsable de ses affaires. Les objets perdus sont à réclamer à la vie scolaire. La discipline au Collège. Une punition ou une sanction disciplinaire relève d’un caractère éducatif. Elle doit responsabiliser l’auteur de la faute et réparer l’erreur commise. Une procédure disciplinaire peut être engagée pour des manquements graves (notamment pour des actes de violence) et aboutir à la convocation du Conseil de discipline. Les principes généraux du droit s’appliquent quelque soient les modalités de la procédure disciplinaire : - le principe de légalité des fautes et des sanctions : il est nécessaire d’inscrire les punitions et les sanctions dans le cadre du règlement intérieur afin que chacun soit en mesure de savoir ce qu’il risque lorsqu’il commet une transgression ; - un élève ne peut faire l’objet de plusieurs sanctions au sein de l’établissement à raison des mêmes faits. Pour autant, ce principe ne fait pas obstacle à la prise en compte des faits antérieurs pour apprécier le degré de la sanction qui doit être infligée en cas de nouvelle faute; - le principe de contradiction : L’expression des 2 parties doit permettre à chacun d’exprimer son point de vue, de s’expliquer et de se défendre ; - le principe de proportionalité : la sanction doit être graduée en fonction de la gravité des faits. - le principe d’individualisation : Une punition ou une sanction s’adresse à une personne : il doit être tenu compte du degré de responsabilité de l’élève qui a commis la faute. Le principe d’individualisation n’est toutefois pas exclusif de sanctions prononcés à raison de faits commis par un groupe d’élèves identifiés. Il convient d’établir, dans la mesure du possible, les degrés de responsabilité de chacun afin d’individualiser la sanction, ce qui n’exclut pas qu’elle soit identique pour plusieurs élèves.
F. Les punitions.
Ce sont des mesures graduelles prononcées à la suite d’évènements qui ont entraîné la perturbation de la vie de la classe ou de l’établissement. Elles font suite au non respect du règlement intérieur. Le manque de travail, les devoirs non faits ou on rendus, les retards répétés, les absences non justifiées et les incivilités sont des manquements au règlement intérieur. Les punitions peuvent être prononcées par un personnels de direction, un personnel d’éducation et de vie scolaire, par un enseignant à leur propre initiative ou sur proposition d’un autre membre de la communauté éducative. Les punitions scolaires sont : - une convocation de l’élève, si besoin en présence de sa famille ; - des excuses orales ou écrites prononcées par l’élève puni ; - une observation dans le carnet de liaison ; - une confiscation provisoire de tout objet perturbant le cours ou la vie de l’établissement. Cet objet sera récupéré par la famille auprès d’un personnel de direction ; - un travail supplémentaire corrigé par celui qui la prescrit ; - une retenue sur ou en dehors du temps scolaire ; - une exclusion ponctuelle de cours. La famille est tenue au courant de la punition infligée à son enfant.
G. Les sanctions disciplinaires.
Ce sont des mesures prononcées par le Chef d’établissement ou le conseil de discipline. Elles concernent les atteintes aux personnes et aux biens, les manquements graves ou répétés aux obligations de l’élève. Les sanctions disciplinaires sont : - l’avertissement ; - le blâme ; - la mesure de responsabilisation : participation, en dehors des heures de cours, à des actions de solidarité, culturelles ou de formation à des fins éducatives. Cette mesure ne peut dépasser 20 heures. Elle peut se dérouler dans l’établissement ou à l’extérieur au sein d’une association agrée, d’une collectivité territoriale ou d’une administration de l’Etat. Les lieux d’accueil en dehors de l’établissement pour l’application de cette sanction font l’objet d’une convention avec le collège. La mesure de responsabilisation, en dehors de l’établissement, sera mise en place après accord de la famille (pour l’élève mineur). En cas de refus, l’élève sera sanctionné dans l’établissement ; - l’exclusion de la classe. Celle-ci s’applique à toutes cours et ne peut excéder 8 jours. Durant cette exclusion, l’élève est accueilli au collège ; - l’exclusion temporaire de l’établissement ou du service de demi-pension. Cette exclusion ne peut excéder 8 jours ; - l’exclusion définitive de l’établissement ou du service de demi-pension. Cette sanction ne peut être prononcée que par le conseil de discipline. Toutes les sanctions peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel. Les sanctions d’avertissement, de blâme, et de mesure de responsabilisation sont effacées du dossier administratif de l’élève à la fin de l’année scolaire. Les autres sanctions, hormis l’exclusion définitive, sont effacées de ce dossier au bout d’un an à partir de la date à laquelle elle ont été prononcées.
H. Les mesures de prévention et d’accompagnement.
Les mesures de prévention et d’accompagnement ont pour ambition d’éviter la survenance ou la répétition d’un acte répréhensible. Ces mesures peuvent prendre la forme : - d’un engagement écrit ou oral de l’élève ; - d’un tutorat de l’élève par un personnel volontaire du collège, désigné par le Chef d’établissement ; - d’une fiche de suivi sur laquelle figure les objectifs en terme de comportement et de travail donné à l’élève et la durée de la mesure. Cette mesure nécessite l’adhésion de l’élève et de sa famille.
I. Les mesures de réparation.
La finalité de cette mesure est d’amener l’élève à s’interroger sur le sens de sa conduite et de lui faire prendre conscience des conséquences de ses actes. L’élève peut être amené à présenter des excuses orales ou écrites. Il peut lui être proposé de réparer les dommages qu’il a causé en effectuant une prestation (dans la limite de ses capacités) gratuite au profit de l’établissement. La famille peut avoir à rembourser les dégâts occasionnés par leur enfant.
J. Les instances disciplinaires.
J1. La commission éducative.
Le Chef d’établissement préside cette commission qui est chargée la situation d’un élève dont le comportement est inadapté au règles de vie du collège ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires. La commission a un rôle de médiation et de remotivation de l’élève. Elle peut donner un avis au Chef d’établissement sur la mise en place de mesures de prévention, d’accompagnement ou de sanctions disciplinaires. Etabli en conseil d’administration, en début d’année scolaire, la commission éducative est composé du Chef d’établissement et de son adjoint, d’un CPE, de représentants des enseignants (notamment de la classe de l’élève concerné), de représentants des parents d’élèves, de représentants des élèves et d’un représentant des ATTEE. Toutes personnes de la communauté éducative pouvant aidées au déroulement de la commission peuvent être invitées. L’élève est convoqué ainsi que ses représentants légaux.
J2. Le conseil de discipline.
Le Chef d’établissement convoque et préside, conformément aux textes en vigueur, le conseil de discipline pour examiner et statuer sur les cas les plus graves de manquements et d’atteintes aux personnes et aux biens. En certaines situations, et notamment pour garantir l’ordre à l’intérieur de l’établissement, le Chef d’établissement peut, par mesure conservatoire, interdire l’accès à l’établissement à l’élève convoqué au conseil de discipline jusqu’à la tenue de celui-ci. Organisation des enseignements et fonctionnement de l’établissement.
K. Horaires des sonneries, circulation dans l’établissement, usage des casiers et régimes de sortie.
Les cours ont une durée de 55 minutes. Les horaires de sonnerie sont : 7h10 (pour les lycéens internes), 7h55, 8h00 (début des cours), 8h55, 9h50 (début de la récréation), 10h05, 11h00, 11h55, 12h50, 13h00, 13h55, 14h50, 15h45 (début de la récréation), 16h00, 16h55, 17h50 (pour les lycéens). Les élèves sont accueillis à partir de 7h45. Ils doivent se ranger et attendre leur professeur ou un personnel de la vie scolaire, dans la cours et l’emplacement prévu à cet effet, aux sonneries de 7h55, de 10h05, de 13h00 et de 16h00. Ils se rendent, alors, en classe en bon ordre. Durant une heure de cours, les élèves ne sont autorisés à sortir de la classe qu’exceptionnellement,en cas d’urgence : ils seront alors accompagnés d’un camarade désigné par le professeur afin de se rendre en vie scolaire. Les inter-classes sont des temps durant lesquels les élèves se rendent directement devant la classe du cours suivant. Ces déplacement se font de façon rapide et discrète afin de ne pas perturber les autres cours. Durant les instants où il n’y a pas cours : - après la dernière heure de cours de la demi-journée, l’élève se présente au portail pour sortir si le régime de sortie, choisi par la famille, le lui permet, ou se rend en permanence, dans le cas contraire; - entre 2 heures de cours, il se rend en permanence. En permanence, on lui permettra, à sa demande et selon les places disponibles, de se rendre au C.D.I ou au foyer. Il n’est pas autorisé de stationner dans l’établissement ailleurs que dans ces 3 endroits (permanence, foyer et CDI), hormis de 7h45 à 7h55 et de 12h à 14h, moments durant lesquels l’élève peut rester dans la cours. Les casiers sont accessibles de 7h45 à 7h55, aux récréations, de 12h à 14h et aux dernières heures de cours par demi-journée. Le casier est attribué à l’année par la Vie scolaire. Les élèves de 6ème et de 5ème sont prioritaires pour l’obtention d’un casier. Ceux-ci doivent être libérés à la fin de l’année scolaire. Il se peut qu’un casier soit partagé à 2 collégiens. L’achat d’un cadenas est à la charge de la famille.
K1. Les régimes de sortie de l’établissement.
Le régime de sortie (et d’entrée) de l’établissement est choisi par la famille en début d’année scolaire. Il est modifiable, exceptionnellement, sur demande écrite adressée au Chef d’établissement : Régime 1 : Entrées et sorties aux heures d’ouverture de l’établissement (8h-17h). Régime 2 : Entrées et sorties aux heures de l’emploi du temps habituel. Régime 3 : Entrées et sorties avancées (ou reculées) en cas d’absence d’un professeur.
L. Contrôle des retards et de l’assiduité.
Tout élève du collège est soumis à l’obligation scolaire jusqu’à 16 ans. La présence à tous les cours est obligatoire. Tout absence imprévue doit être signalée par la famille à la vie scolaire, le jour même, par téléphone. Toute absence prévue doit être signalée par écrit au Chef d’établissement. Dans les 2 cas, les absences doivent être justifiées et visées, par écrit, dans le carnet de liaison, lors du retour de l’élève au collège. L’élève absent doit présenter son carnet de liaison à la vie scolaire avant de reprendre les cours.
M. Cas de la dispense en enseignement de l’EPS.
L’enseignement de l’EPS ne se limitant pas qu’à la pratique d’une activité sportive, les élèves, dans la limite de leur état de santé, peuvent avoir une activité physique adaptée ou tenir certains rôles sociaux durant la séquence de cours. En cas de dispense d’EPS de longue durée, le certificat médical devra être rédigé en termes d’inaptitude partielle ou totale. Le professeur décidera alors d’une participation adaptée au cours ou non. Pour toute dispense exceptionnelle (une seule séance), la famille fait une demande par le biais du carnet de liaison. En cas de répétition de ce type de demande, l’élève sera reçu par le médecin scolaire. Une tenue de sport adaptée à la pratique est exigée. Pour des raisons de sécurité, le port d’objet tels que les bijoux, le bracelet, la montre, la chaîne, le piercing…est interdit durant la séquence d’EPS. Les lieux du Collège.
N. La salle de permanence :
La salle de permanence est un espace de travail placé sous l’autorité d’un Personnel de la vie scolaire.
O. Le CDI
Le Centre de Documentation et d’Information est un espace de travail placé sous la responsabilité d’un professeur documentaliste. Le collégien doit y être silencieux ou respecter le calme en parlant à voix basse. Il peut emprunter des livres après accord du Professeur documentaliste. Il en est alors responsable au même titre que les manuels scolaires. Un élèves peut se rendre au CDI en groupe sous la responsabilité d‘un de ses professeurs ou individuellement après accord et passage à la vie scolaire. En entrant au CDI, il dépose son carnet de liaison, à l’endroit prévu à cet effet.
P. Le foyer des collégiens
Le foyer des collégiens est un espace placé sous la responsabilité d’un personnel de la vie scolaire. C’est un lieu de détente dans lequel il peut être proposé aux élèves des jeux ou des animations. Un élève peut se rendre au foyer après accord et passage à la vie vie scolaire.
Q. La demi-pension et le réfectoire.
La demi-pension fonctionne du lundi au vendredi (5 jours). Les repas sont pris dans un self commun avec les lycéens. Selon l’emploi du temps, les élèves se rendent librement à la demi-pension entre 11h30 et 13h45. Les menus sont consultables et affichés une semaine à l’avance. L’organisation du service de restauration s’appuie sur le règlement intérieur « du Service de restauration et d’hebergement » distribué aux familles dans le dossier d’inscription de l’élève (au début de chaque année scolaire). Aucun aliment ou boisson extérieurs sont autorisés à pénétrer dans l’enceinte de l’établissement (hormis P.A.I). Aucun aliment ou boisson distribués dans le cadre de la demi-pension sont autorisés à sortir du réfectoire.
R. Le service d’infirmerie, soins médicaux et urgences
Tout élève qui en éprouve le besoin, durant le temps scolaire, peut se rendre à l’infirmerie. Il peut s’y rendre seul durant les récréations ou les temps de repas. Il doit en demander l’autorisation à l’adulte référent le reste du temps (professeur ou personnel de vie scolaire) qui lui accordera le déplacement accompagné d’un camarade. Ce dernier retournera rapidement en cours après l’accompagnement. Le passage à l’infirmerie sera consigné dans le carnet de correspondance de l’élève. Tous médicaments prescris par ordonnance et devant être pris par un élève sur le temps scolaire doivent être déposés à l’infirmerie de la cité scolaire. La prise de médicament, dans l’enceinte de l’établissement, n’est pas autorisée sans l’aval d’une des infirmière de la cité scolaire. Conformément au Bulletin Officiel du 06/01/2000, aucun médicament ne sera fourni par le collège lors des sorties scolaires ou des voyages, hormis ceux prévus dans le cadre des P.A.I santé. Sauf cas de nécessité absolue, les élèves ne sont pas autorisés à sortir de cours afin de bénéficier de soin. Le protocole, en cas d’urgence médicale, prévoit l’alerte du SAMU (15) qui envoie les secours et décidera de l’orientation vers le service hospitalier le plus adapté à la situation.
S. Le service social au sein du Collège
L’assistante sociale fait partie intégrante de l’équipe éducative : elle est la conseillère sociale des élèves, de leur famille et de l’établissement . Ses permanences s’adressent à tous les élèves de la cité scolaires’ils rencontrent à un moment donné des difficultés diverses, internes ou externes à l’établissement de nature à perturber leur scolarité. Elle accompagne et soutient également les parents dans leur fonction éducative de manière à ce que des problèmes financiers, familiaux ou autres ne puissent être un obstacle à l’épanouissement de l’élève et à la poursuite d’études. Sa mission de protection de l’enfance l’oblige à travailler également avec des partenaires sociaux ou autres extérieurs. L’assistant sociale scolaire participe à préserver un climat scolaire bienveillant pour tous, à lutter contre les inégalités sociales ou toutes formes de discriminations ou de violences. Les associations du Collège .
T. L’association sportive.
Par le biais des professeurs d’E.P.S, cette association propose, aux élèves adhérants, la pratique d’activités sportives et la participation à des compétitions (hors des heures d’enseignements obligatoires). L’adhésion qui se fait à la rentrée par le paiement d’une cotisation est facultative. L’association adhère à l’Union Nationale du Sport Scolaire. Un calendrier est établi en début d’année scolaire pour déterminer les créneaux horaires et les les activités correspondantes. Un tableau d’affichage est prévue dans le hall d’entrée pour la communication et les informations concernant l’association sportive.
U. Le Foyer Socio-Educatif.
Cette association propose à ses adhérents des activités à caractère culturel, artistique et éducatif. Elle se gère de manière autonome, dans le respect des principes et des règles du fonctionnement du collège. L’usage de l’outil informatique et le droit à l’image.
V. La charte d’utilisation de l’outil informatique et numérique.
L’utilisation des matériels et services informatiques au sein de l’établissement est régi par une charte d’utilisation. Celle-ci précise les conditions d’utilisation des différentes ressources informatiques au sein de l’établissement. Toute utilisation du nom ou de l’image, ou toute atteinte à l’honneur ou à la réputation de l’établissement ou d’un membre de la communauté éducative, qu’elle soit effectuée au sein du collège ou en dehors, et par quelque moyen que se soit, est passible de sanctions disciplinaires, en plus d’éventuelles poursuites pénales. La prise d’image ou de son de tout personnel ou de tout élève sans autorisation explicite est strictement interdite.
En raison des épreuves du DNB, les journées des jeudi 28 et vendredi 29 juin 2018 seront banalisées pour les élèves de Sixième, Cinquièm et Quatrième.
